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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE
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REFERENCES ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCES ENVIRONNEMENT
La COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SARL

Numéro de dépôt :
99781156
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque REFERENCES ENVIRONNEMENT

Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCES ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE domicilié(e) dont le siège social est à Paris 12ème, 8/10 rue Jules César - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 732 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FRANCOIS - ANDREOTTI - DARCEL SCP d'Avocats au Barreau de Paris - France.

La marque REFERENCES ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCES ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 11 mars 2009.

La COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : TRACTEUR MODELISME , MATERIEL AGRICOLE , EQUIPEMENT VIGNE , PLANETE AGRICULTURE , TRACTEUR PASSION , TRACTEUR MODELISME , TRACTEURETRO , FORUM Chantiers la revue des travaux Publics , REFERENCE MAÏS , REFERENCES APPRO ET MARCHÉ


La COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SARL - dont le siège social est à Paris 12ème, 8/10 rue Jules César - France - SIREN 381732973


SCP FRANCOIS - ANDREOTTI - DARCEL SCP d'Avocats au Barreau de Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines, semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.